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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus
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FoodVac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FoodVac
conserva plus, sas

Numéro de dépôt :
4017937
Date de dépôt :
06/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2023
FoodVac de conserva plus

Présentation de la marque FoodVac

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FoodVac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) conserva plus domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 023 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conserva plus, M. buchalay domicilié(e) 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France.

La marque FoodVac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FoodVac est expirée depuis le 6 juillet 2023.

conserva plus a également déposé les autres marques suivantes : AutoLevel , STNTUS , Conserva Plus , vacusave


conserva plus, sas - 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France - SIREN 752023804


conserva plus, M. buchalay - 12 allée de la Mousselle - 94370 - sucy en brie - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.